L’acquisition d’un logement en Espagne génère un certain nombre de frais. Ce sont les frais fiscaux et Notaire, les frais d’avocat, les frais d’hypothèques et les frais courants. Ce sont des éléments importants à connaître avant de se lancer dans un tout projet d’acquisition. Vous allez trouver ici toutes les informations sur les frais de notaire en Espagne. Vous pourrez facilement acheter un bien dans ce pays très prisé.
Les taxes à payer chez le notaire
Les frais immobiliers de notaire représentent un coût à tenir en compte avant tout achat de maison ou d’appartement en Espagne. En réalité, le notaire a la responsabilité de garantir une bonne écriture de l’acte de vente du bien immobilier, de vérifier que le prix d’achat du bien est bien payé au vendeur et de contrôler l’identité des deux parties prenantes. Il a également la possibilité d’inscrire le nouveau propriétaire dans le registre des propriétaires et recueillir tous les frais et impôts qui doivent être payés. L’inscription de votre bien immobilier dépend de la localisation du bien, du type d’habitation et des éléments alentour notamment foret ou exploitation agricole. Il accompagne entièrement la création du dossier jusqu’au moment de la signature du contrat.
Le calcul des frais immobiliers de notaire
La plupart des frais sont basé sur la valeur d’acquisition. Pour les anciens logements, le taxe de transfert (Impuesto de Transmisiones Patrimoniales ITP) varie entre 6% et 10% de la valeur du bien suivant la région où le bien est situé. Pour les nouveaux bâtiments la TVA est de 17%. Elle peut aussi vairée à cause des constructions supplémentaires comme une piscine ou des installations sportives. Pour ces installations supplémentaires du logement, la TVA est de 16%. L’enregistrement au registre de propriété est évalué entre 1% et 1,5%. Il faut aussi payer les honoraires du notaire qui varient entre 300 et 700 euros. En ce qui concerne l’acte de vente, il faut prévoir un timbre fiscal de 0,5% de la valeur du bien. Enfin, l’inscription de l’acte tourne 100 et 500 euros. En moyenne les frais représentent 10% du prix d’achat. Les frais de notaire en Espagne font partie des plus faibles en Europe.
